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Identité

La Censure de Fenelon, LaCeF, est une composante de Ludovicea, elle même sous la composante de Saintlouis-Rome.net. 

Toutefois étant un projet universitaire, l'hébergement se fait au Centre des Etudes Supérieures de la Renaissance 59 rue Néricault-Destouches – BP 11328 – 37013 Tours Cedex 1 et du Centre National de la Recherche Scientifique 3 rue Michel-Ange - 75794 Paris Cedex 

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Sous la direction de la chercheuse Marie-Elisabeth Boutroue. 
Sous la tutelle de François Rosmann. 


Gestion Data et Numérique : Dumont Curtis  
Gestion Recherche et Design : Yamagata Moe 
Gestion Prosopographique et Historiographie : Le Gall Pierre-Vincent

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Crédits

  1. Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992
  2. Article 41 de la loi du 11 mars 1957
  3. Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995
  4. Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle
  5. Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
  6. Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
  7. Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données
  8. Loi n° 2004-801 du 6 août 2004
    Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique

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